Actes réglementaires 2026

  • Décision n° 2026-202 - Convention d'aide financière n°1119816 (1) 2026 réservoir des Essarts-le-Roi

  • Décision n° 2026-201 - Convention Sobriété Hydrique Le Foyer Les Patios aux Essarts le Roi

  • Décision n° 2026-200 - Conventions concentrateurs Beynes

  • Décision n° 2026-199 - Convention concentrateur Maulette

  • Décision n° 2026-198 - Conventions concentrateurs Le-Perray-en-Yvelines

  • Décision n° 2026-197 - Convention n°20260509933 relative à la mise à disposition d'un agent du CIG pour une mission d'assistance à l'archivage

  • D758-2026 - Intégration de l'actif eau potable de la Commune de Septeuil

  • D757-2026 - Approbation du Procès-Verbal du 24 février 2026

  • 756-2026 - Adoption du règlement intérieur du SIRYAE

  • D755-2026 - Désignation d’un délégué au CNAS

  • D754-2026 - Élection des représentants du SIRYAE à la CLE

  • D753-2026 - Élection des représentants du SIRYAE au COBAHMA

  • D752-2026 - Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) du SIRYAE

  • D751-2026 - Constitution de la Commission d’Appel d’Offres du SIRYAE

  • D750-2026 - Élection des membres du Bureau Syndical du SIRYAE

  • D749-2026 - Fixation des indemnités de fonctions du Président et des trois Vice-Présidents du SIRYAE

  • D748-2026 - Délégation des attributions du Comité Syndical au Président du SIRYAE

  • D747-2026 - Élection des Vice-Présidents du SIRYAE

  • D746-2026 - Détermination du nombre de Vice-Présidents et des membres du Bureau Syndical

  • D745-2026 - Élection du Président du SIRYAE

  • Décision n° 2026-196 - Conventions concentrateurs Marcq

  • Décision n° 2026-195 - Convention concentrateur Vieille-Église-en-Yvelines

  • Décision n° 2026-194 - Convention concentrateur Prunay-le-Temple

  • Décision n° 2026-193 - Convention concentrateur Méré

  • Décision n° 2026-192 - Conventions concentrateurs Saint-Rémy-l’Honoré

  • Décision n°2026-191 - Convention de Sobriété Hydrique avec Châteauform' Domaine de Béhoust

  • Décision n° 2026-190 - Contrat relatif à l'abonnement BLES - pack Berger levrault echanges Sécurisés et contrôle de légalité-Actes

  • Décision n° 2026-189- Conventions concentrateurs Magny-les-Hameaux

  • Décision n° 2026-188- Conventions concentrateurs Autouillet

  • Décision n° 2026-187 - Convention concentrateur Gambaiseuil

  • Décision n° 2026-186 - Protocole d’accord entre le SIRYAE et les consorts EL AZOUZI

  • Décision n° 2026-185 - Avenant n°1 au marché pour la réalisation du Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable et du PGSSE du SIRYAE

  • Décision n°2026-184 - Convention concentrateur Andelu

  • Décision n°2026-183 - Convention concentrateur Garancières

  • Décision n°2026-182 - Convention d'ingénierie d'un porter à connaissance pour rejet d'un débit minimal dans la Mauldre

  • Décision n°2026-181 - Protocole de transfert de prêt Septeuil n°00000301920

  • Décision n°2026-180 - Convention concentrateur Bazoches-sur-Guyonne

  • Décision n° 2026-179 - Convention concentrateur Orgerus

  • Décision n° 2026-178 - Conventions concentrateurs Lévis-saint-Nom

  • Décision n° 2026-177 - Convention concentrateur Milon-la-Chapelle

  • Décision n° 2026-176 - Conventions concentrateurs Elancourt

  • Décision n° 2026-175 - Convention concentrateur Galluis

  • Décision n° 2026-174 - Convention concentrateur Millemont

  • Décision n° 2026-173 - Convention concentrateur Goupillières

  • Décision n° 2026-172 - Conventions concentrateurs Mareil-sur-Mauldre

  • Décision n° 2026-171 - Convention concentrateur Boissy-sans-Avoir

  • Décision n° 2026-170 - Convention concentrateur Saint-Martin-des-Champs

  • Décision n° 2026-169 - Conventions concentrateurs Gambais

  • Décision n° 2026-168 - Conventions concentrateurs le Tremblay-sur-Mauldre

  • Décision n° 2026-167 - Convention concentrateur Mareil-le-Guyon

  • Décision n° 2026-166 - Convention concentrateur Auteuil-le-Roi

  • Décision n° 2026-165 - Convention concentrateur Montainville

  • Décision n° 2026-164 - Convention concentrateur Boinvilliers

  • Décision n° 2026-163 - Convention concentrateur Les Mesnuls

  • Décision n° 2026-162 - Convention concentrateur La Queue-Lez-Yvelines

  • Décision n° 2026-161 - Convention concentrateur Béhoust

  • Décision n° 2026-160 - Conventions concentrateurs Flexanville

  • Décision n° 2026-159 - Convention concentrateur Vicq

  • Décision n° 2026-158 - Convention concentrateur Tacoignières

  • Décision n° 2026-157 - Convention concentrateur Richebourg

  • Décision n° 2026-156 - Convention concentrateur Saulx Marchais

  • Décision n° 2026-155 - Convention concentrateur Rosay

  • Décision n° 2026-154 - Convention concentrateur Osmoy

  • Décision n° 2026-153 - Convention concentrateur Saint-Forget

  • Décision n° 2026-152 - Convention concentrateur Thoiry

  • Décision n° 2026-151 - Convention concentrateur Neauphle-le-Vieux

  • Décision n° 2026-150 - Convention concentrateur Villiers-le-Mahieu

  • Décision n° 2026-149 - Acte authentique Convention ENEDIS-Gambais

  • D744-2026 - Modèle de convention de sobriété hydrique

  • D743-2026 - Adoption du Budget primitif 2026

  • D742-2026 - Approbation du Compte Financier Unique 2025

  • D741-2026 - Approbation du Procès-Verbal du 10 février 2026

  • Décision n° 2026-148 - Convention transmission hertzien ON TOWER - Réservoir des Essarts le Roi

  • Décision n°2026-147 - Convention de mise à disposition d'un poste de distribution publique ENEDIS

  • D740-2026 - Démarche sobriété du SIRYAE

  • D739-2026 - Amortissement des immobilisations au 01.01.2026

  • D738-2026 - Intégration du prêt n°00000301920 suite à l'adhésion de la commune de Septeuil

  • D737-2026 - Programme de travaux 2026

  • D736-2026 - Débat des orientations budgétaires 2026

  • D735-2026 - Approbation du Procès-Verbal du 12 novembre 2025

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